Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNNYTOO
JACOBS SUCHARD SA, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1347554
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1996

Présentation de la marque SUNNYTOO

Déposée le 21 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) JACOBS SUCHARD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNNYTOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOBS SUCHARD SA domicilié(e) Seefeldquai 17, ZURICH (Suisse) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SUNNYTOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNNYTOO est expirée depuis le 21 mars 1996.

JACOBS SUCHARD SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EQUINOXE , AMBRE NOIR , EUROPE , POUSSE CAFÉ , ROUGE ET NOIR


JACOBS SUCHARD SA, société anonyme de droit suisse - Seefeldquai 17, ZURICH (Suisse) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12

Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.